INFORMATIONS GÉNÉRALES
SARL SIGNAL PRO SOLUTIONS
au capital de 5000€
Pépinière d'entreprises Jean Bouin
37300 – JOUE LES TOURS
Téléphone 02 47 463 070
Siret: 792757031 00010
RCS de Tours
APE: 6201Z
HÉBERGEUR
o2 SWITCH
222, boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND
Téléphone 04 44 446 040
Siret: 510 909 80700016
RCS de CLERMONT-FERRAND
APE: 6311Z
Directeur de la publication : Jérôme TUSCANO / contact@signalprosolutions.com
Site réalisé par : Signal Pro Solutions / Propulsé par Adobe Muse
ACCÈS AU SITE
L’accès à l’URL http://www.signalprosolutions.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé :
> Que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser son bon fonctionnement ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient constituent des délits passibles de sanctions pénales.
> Que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination des virus circulant sur Internet
DROITS D'ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION
Les données recueillies sur ce site ne peuvent pas faire l’objet d’une exploitation directe par SIGNAL PRO SOLUTIONS sinon que pour renseigner les terminaux d'informations et de sécurité d'incendie et de secours. Ainsi que l'exploitation des plans et croquis fournis ne seront utilisés que pour la création de plans de sécurité commandés par le client.
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à Signal Pro Solutions. Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Jérôme TUSCANO
Pépinière d'entreprises Jean Bouin
37300 – JOUE LES TOURS
Téléphone 02.47 463 070
VIRUS INFORMATIQUE
Malgré tous les efforts mis en œuvre pour éviter que les pages du site contiennent des virus informatiques, signal pro solutions, ne peut garantir l'absence de virus. Les utilisateurs du site doivent s'assurer qu’ils ont installé et mis à jour sur leur ordinateur un programme d’antivirus adéquat en accord avec leur système d’exploitation.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du site Signal Pro Solutions relève de la législation sur le droit d’auteur, le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle pour tous les éléments de son contenu, textes, images, données, dessins, graphiques, plans, organisation des données, etc., qui sont la propriété exclusive de signal pro solutions.
La représentation ou la reproduction, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation préalable et précisément formalisée par l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du CPI.
DECLARATION A LA CNIL
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, une déclaration à la CNIL a été faite sous le N° 1673496 v 0
© 2015 Signal Pro Solutions | all rights reserved
Tél : 02 47 46 30 70